Conseil Municipal du 11 décembre 2014




DELIBERATIONS

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-215Fixation du tarif de location du parking Bazin - Délibération
Ville-2014-216Avenant n° 4 à la convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier Public d'Ile-de-France, la Commune de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération
Ville-2014-217Acquisition de la parcelle bâtie BH 110 de l'îlot B3 de la Z.A.C. Centre Gare - Délibération
Ville-2014-218Cession d'une emprise de la parcelle BW 379 - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-227Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'association Chelles Insertion - Délibération
Ville-2014-229Motion pour le maintien du Collège Camille Corot au sein du Réseau d'Education Prioritaire - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-202Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2014-203Création d'un poste d'attaché territorial, chargé du recrutement et de la mobilité - Délibération
Ville-2014-224Convention d'objectifs entre la Ville et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-117Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2013 - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-219Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-220Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-209Décision Modificative n° 2 - Délibération - Annexe
Ville-2014-210Budget Primitif 2015 - Délibération
Ville-2014-212Admissions en non-valeurs et en créances éteintes des produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-213Avance sur les subventions versées aux associations et organismes - Délibération
Ville-2014-223Tarifs municipaux 2015 - Délibération
Ville-2014-226Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération
Ville-2014-228 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Chelles Insertion - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-221Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-De-France (SEDIF) pour l'année 2013 - Délibération
Ville-2014-222Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2013 - Délibération - Annexe - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-208Modification de la sectorisation scolaire : écoles Jules Ferry, Pasteur, Pont du Forest et Tournelles-Guy Rabourdin. - Délibération - Annexe

40 - Evénementiel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-214Chelles Battle Pro 2015 : Prix et lots pour les équipes vainqueurs - Prix de location des espaces de vente - Demande de subventions et partenariats financiers - Délibération
Ville-2014-214Chelles Battle Pro 2015 : Prix et lots pour les équipes vainqueurs - Prix de location des espaces de vente - Demande de subventions et partenariats financiers - Délibération
Ville-2014-214Chelles Battle Pro 2015 : Prix et lots pour les équipes vainqueurs - Prix de location des espaces de vente - Demande de subventions et partenariats financiers - Délibération