Conseil Municipal du 11 décembre 2014
DELIBERATIONS
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-215 | Fixation du tarif de location du parking Bazin - Délibération | ||
Ville-2014-216 | Avenant n° 4 à la convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier Public d'Ile-de-France, la Commune de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération | ||
Ville-2014-217 | Acquisition de la parcelle bâtie BH 110 de l'îlot B3 de la Z.A.C. Centre Gare - Délibération | ||
Ville-2014-218 | Cession d'une emprise de la parcelle BW 379 - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-227 | Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès de l'association Chelles Insertion - Délibération | ||
Ville-2014-229 | Motion pour le maintien du Collège Camille Corot au sein du Réseau d'Education Prioritaire - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-202 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-203 | Création d'un poste d'attaché territorial, chargé du recrutement et de la mobilité - Délibération | ||
Ville-2014-224 | Convention d'objectifs entre la Ville et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-117 | Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2013 - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-219 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2014-220 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-209 | Décision Modificative n° 2 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2014-210 | Budget Primitif 2015 - Délibération | ||
Ville-2014-212 | Admissions en non-valeurs et en créances éteintes des produits communaux - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2014-213 | Avance sur les subventions versées aux associations et organismes - Délibération | ||
Ville-2014-223 | Tarifs municipaux 2015 - Délibération | ||
Ville-2014-226 | Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération | ||
Ville-2014-228 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Chelles Insertion - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-221 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-De-France (SEDIF) pour l'année 2013 - Délibération | ||
Ville-2014-222 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2013 - Délibération - Annexe - Annexe |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-208 | Modification de la sectorisation scolaire : écoles Jules Ferry, Pasteur, Pont du Forest et Tournelles-Guy Rabourdin. - Délibération - Annexe |
40 - Evénementiel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2014-214 | Chelles Battle Pro 2015 : Prix et lots pour les équipes vainqueurs - Prix de location des espaces de vente - Demande de subventions et partenariats financiers - Délibération | ||
Ville-2014-214 | Chelles Battle Pro 2015 : Prix et lots pour les équipes vainqueurs - Prix de location des espaces de vente - Demande de subventions et partenariats financiers - Délibération | ||
Ville-2014-214 | Chelles Battle Pro 2015 : Prix et lots pour les équipes vainqueurs - Prix de location des espaces de vente - Demande de subventions et partenariats financiers - Délibération |